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Marques déposées par la société SA TEIL
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SALAISONS DU PAYS VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SALAISONS DU PAYS VERT
SA TEIL

Numéro de dépôt :
95563024
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015

Présentation de la marque SALAISONS DU PAYS VERT

Déposée le 9 mars 1995 par la société SA TEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALAISONS DU PAYS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la société SA TEIL domicilié(e) 101, avenue de Conthe, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2283538) - 15006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 220 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA TEIL domicilié(e) 101, avenue de Conthe, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2283538) - 15006 - France.

La marque SALAISONS DU PAYS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SALAISONS DU PAYS VERT est expirée depuis le 9 mars 2015.

SA TEIL a également déposé les autres marques suivantes : LE CANTALOU , FRITON d'AURILLAC , JAMBONNEAU DU CHASSEUR , VIVOLC , VIANDES DES VOLCANS , LES P'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE , VOLCAVIA , VOLVIANDE , CANTALOU LE PORC DU CANTAL , LOUIS D'ESTIGNAC TRAITEURS


SA TEIL - 101, avenue de Conthe, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2283538) - 15006 - France - SIREN 407220201


SA TEIL - 101, avenue de Conthe, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2283538) - 15006 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283538 - Publication au BOPI 2005-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles